
Mentions légales
ACceciaa est un service de la Société CECIAA
SAS au capital de 300 000 € - RCS BOBIGNY 378 255 285 (00074)
Siège social :
36 avenue du Général de Gaulle
Tour Galléni 2
93170 BAGNOLET
Tel. standard : 01.43.62.14.62
Directeur de la publication : M. Jean-Luc AUGAUDY
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie.
Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n° 1133141.
Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de Ceciaa.
De plus, Ceciaa s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
Site hébergé par :
http://www.phpnet.org/
Association PHPNET
116 route de Meylan
38330 BIVIERS (France)
(+33) 04 82 53 02 10
Code APE : 913 E
N° SIRET 443710785 00017
N° TVA intracommunautaire : FR09443710785
La Communauté d'Agglomération Grand Paris Seine Ouest a récemment lancé une consultation afin de réaliser une étude d'accessibilité sur sa voirie
Mise en accessibilité de LA MEDIATEQUE EMILE ZOLA A MONTPELLIER
Recherche testeurs pour projet de plan de gare adapté.
Quelle technique de guide utiliser pour conduire une personne déficiente visuelle ?
Lancement d'un dispositif d'accessibilité
